Manuel du propriétaire

Depuis le 30/06/23, nous avons modifié notre gestion des données clients.

Savez-vous que depuis janvier 2021, suite à la fusion de PSA Automobiles SA et de Fiat Chrysler Automobiles N.V, Stellantis N.V a été créée et couvre les marques suivantes : Abarth, Alfa Romeo, Citroën, DS Automobiles, Fiat, Fiat Professional, Jeep, Lancia, Opel, Peugeot, Vauxhall, Spoticar, Mopar, Stellantis & You ?

Par la présente, nous vous informons que, suite à une réorganisation interne du Groupe Stellantis N.V visant à centraliser le traitement des données personnelles des Clients, à compter du 30/06/2023, toutes les activités de Gestion de la Relation Client (CRM) des Sociétés européennes du Groupe seront gérées par la société Stellantis Europe S.p.A., dont le siège social est situé à C.so G. Agnelli 200, 10135 - Turin, Italie, qui agira en tant que Contrôleur de Données indépendant. 

Cette réorganisation interne se traduit par le transfert à la société Stellantis Europe S.p.A. de la gestion des sites web, des Apps, ainsi que de toutes les données personnelles des Clients qui ont adhéré aux initiatives commerciales des marques susmentionnées.

Politique générale de confidentialité de Stellantis Europe (en vigueur depuis le 30/06/2023)

Si vous lisez ce document ("Politique de confidentialité"), c'est parce que vous visitez Notre Site Web et/ou notre Application, ou parce que vous avez assisté à l'un de Nos Evénements.

La présente Politique de confidentialité est rédigée conformément à l'article 13 du Règlement UE 679/2016 (ci-après " RGDP ") et vous fournit quelques exemples de la manière dont nous traitons les Données personnelles, ainsi que des Définitions renvoyant à des explications plus détaillées (à la fin de la présente Politique de confidentialité) pour les termes en majuscules ici.

Pour toute clarification concernant la présente Politique de confidentialité ou la manière dont vos données sont traitées, veuillez envoyer votre demande à : dataprotectionofficer@stellantis.com. 

1. Qui sommes-nous ?

Stellantis Europe S.p.A., dont le siège social est situé Corso Agnelli 200, 10135 Turin, Italie (ci-après, "Stellantis Europe" ; "nous" ou "notre") est le Responsable du Traitement de vos Données Personnelles.

2. Les données que nous collectons et traitons
Nous collectons des données à partir de Notre Site Web (y compris à partir de votre espace personnel sur Notre Site Web) et de l'Application, et lors de Nos Événements. Les données collectées et les finalités relatives du traitement dépendent de la manière dont vous utilisez nos Services et dont vous gérez les paramètres de votre Navigateur, de votre Appareil et de l'Application que vous utilisez.

Vous pouvez trouver plus de détails sur la raison pour laquelle nous traitons vos Données Personnelles dans la section " Pourquoi nous collectons et traitons vos Données " ci-dessous.

a) Données fournies par vous
Lorsque vous utilisez nos Services, vous pouvez nous fournir des Données Personnelles telles que votre nom, votre ou vos numéros de téléphone/mobile, votre adresse e-mail, votre lieu de résidence, ou des données de tiers ainsi que vos préférences (par exemple, concernant certains modèles de véhicules ou services disponibles chez votre détaillant local). C'est le cas, par exemple, lorsque vous demandez un essai routier, lorsque vous recherchez le détaillant le plus proche de chez vous, lorsque vous participez à l'un de Nos événements ou lorsque vous nous posez des questions, faites des demandes ou interagissez avec nos services d'assistance (par exemple, lorsque vous nous contactez pour demander des informations, déposer une plainte ou nous faire part de vos réactions ou de vos nouvelles idées). Dans ces cas, vous pouvez nous appeler au numéro de notre service clientèle, remplir un formulaire en ligne ou nous joindre par chat, le cas échéant). 

Vous pouvez également choisir de nous fournir des informations sur votre localisation si, par exemple, vous souhaitez rechercher Notre Réseau dans la zone qui vous intéresse (par exemple, Turin) en utilisant Notre Site Web et notre Application.

Si vous nous fournissez les données de tiers, vous serez tenu responsable d'avoir partagé ces informations. Vous devez être légalement autorisé à les partager (c'est-à-dire autorisé par le tiers à partager ses informations, ou pour toute autre raison légitime). Vous devez nous indemniser pleinement contre toute plainte, réclamation ou demande de compensation de dommages qui pourraient résulter du traitement de Données Personnelles de tiers en violation de la loi applicable sur la protection des données.

b) Données collectées par le navigateur, le dispositif et l'application
Lorsque vous utilisez Notre Site Web et Notre Application, nous recueillons des informations sur le Navigateur, l'Appareil et l'Application que vous utilisez. Ces informations comprennent votre Adresse IP, la date, l'heure et l'URL demandée, les Identifiants Uniques et d'autres informations telles que le type de votre Navigateur ou de votre Appareil. Les informations relatives à votre Navigateur ou Appareil peuvent inclure votre système d'exploitation, votre langue, les paramètres du réseau, votre opérateur téléphonique ou votre fournisseur d'accès à Internet, les applications tierces installées et les listes de plug-ins.

Certaines de ces informations sont collectées à l'aide de Cookies et d'Autres technologies de suivi qui se trouvent sur votre Navigateur ou votre Appareil. Cela nous aide par exemple à éviter les dysfonctionnements lors de la fourniture des Services, et nous permet de vous fournir un Contenu qui peut vous être utile. Vous trouverez de plus amples informations sur les cookies dans notre politique en matière de cookies.

c) Données déduites de votre activité
Nous recueillons des informations sur la base de vos interactions avec nos Services afin de les améliorer (par exemple, si nous constatons que vous êtes intéressé par un modèle de véhicule particulier, par Nos événements ou par les contrôles périodiques des véhicules dans une zone géographique donnée, nous nous attacherons à vous fournir ce contenu) et de comprendre le Contenu qui peut vous être utile.

Dans d'autres cas, si vous nous contactez par e-mail, courrier, téléphone ou autre au sujet des Véhicules ou demandez d'autres informations, nous recueillons et conservons un enregistrement de vos coordonnées, de vos communications et de nos réponses. Si vous nous contactez par téléphone, de plus amples informations vous seront fournies au cours de l'appel.

d) Informations sur votre localisation
Nous recueillons des informations sur votre localisation afin de vous permettre de visualiser Notre Réseau près de chez vous, dans le cadre de nos Services, et de vous fournir un Contenu qui peut vous être utile. Votre emplacement peut être déterminé par :
- en saisissant manuellement une adresse, une ville ou un code postal ;
- les Capteurs de votre appareil ;
- votre Adresse IP collectée grâce à l'autorisation de votre Navigateur ou de votre Appareil.

Votre localisation est déterminée de manière plus ou moins précise et cohérente selon qu'elle est collectée par le Navigateur ou l'Appareil et selon les paramètres de confidentialité que vous avez définis sur ceux-ci. Nous mettons tout en œuvre pour que les Informations sur votre localisation ne soient pas utilisées pour déduire vos Données sensibles.

Vous pouvez limiter notre collecte de votre position en modifiant les paramètres de votre Navigateur ou de votre Appareil, comme indiqué dans la section " Comment contrôler vos données et gérer vos choix " ci-dessous. 

3. Source des données personnelles
a) Données collectées par les sites web et les applications de nos partenaires
Nous recueillons également des informations vous concernant à partir des Sites web et des Applis de nos Partenaires. Nos Partenaires peuvent nous communiquer vos Données à caractère personnel uniquement après nous avoir assuré contractuellement qu'ils ont obtenu votre consentement ou qu'ils disposent d'une autre base juridique légitimant leur communication/partage de ces données avec nous (par exemple, si vous demandez à l'un de nos Partenaires de réserver un essai routier, lors de votre achat et lorsque vous demandez à recevoir des communications commerciales). Cette pratique sera désignée ci-après par l'expression "collecte indirecte". Sur ce point, nous tenons à préciser que nous mettons tout en œuvre pour vérifier la conformité des données que nous recevons avant leur utilisation. Nous leur demandons également de ne pas nous fournir vos Données Sensibles.  

b) Données recueillies auprès de sources publiques ou accessibles au public
Nous pouvons collecter ou enrichir vos Données Personnelles avec des informations obtenues auprès de sources publiques accessibles dans les limites de la loi qui nous est applicable. Ces sources peuvent inclure des registres publics, des journaux en ligne, des listes ou des annuaires publics. Veuillez noter qu'une vérification préalable est toujours effectuée sur la possibilité d'utiliser ces informations, selon les meilleures pratiques établies par l'autorité compétente respective à laquelle nous sommes soumis. (actuellement l’autorité de surveillance italienne - Autorità Garante per la protezione dei dati personali).

4. Pourquoi nous collectons et traitons vos données et base juridique
Vos données servent aux fins suivantes :

a) Faciliter la collecte et la correction de vos données
Dans la mesure où la législation applicable en matière de protection des données le permet, nous utilisons vos données, en particulier celles que vous avez fournies à Notre Réseau, pour mettre à jour les informations dont nous disposons sur vous en tant que propriétaire de l'un de nos Véhicules ou en tant que personne intéressée par les marques de Stellantis. Cette finalité inclut également la communication à Notre réseau et aux Constructeurs Automobiles pour s'assurer que vos Données Personnelles sont correctes et à jour.

Ce traitement est fondé sur l'intérêt légitime de Stellantis Europe, de Notre Réseau et des Constructeurs Automobiles à maintenir à jour la qualité des Données Personnelles concernant les propriétaires et les prospects.

b) Fournir nos services et l'assistance connexe
Nous utilisons vos Données pour vous offrir nos Services, y compris la réservation d'essais routiers sur Notre Site Web et Notre Application; pour organiser Nos Événements auxquels vous participez; pour répondre à vos demandes/suggestions/rapports.

Ce traitement est fondé sur l'exécution d'une obligation contractuelle ou de mesures précontractuelles prises à votre demande.

c) Vous envoyer des communications promotionnelles
Nous pouvons utiliser vos coordonnées (e-mail, téléphone, SMS, adresse postale et/ou tout autre moyen disponible) pour l'envoi de communications promotionnelles ou pour des études de marché et des enquêtes auprès des consommateurs qui incluent des contenus de marketing Ces communications concernent toutes les marques actuelles et futures de Stellantis (par exemple, Fiat, Fiat Professional, Alfa Romeo, Lancia, Abarth, Peugeot, Citroën, DS Automobiles, Opel, Jeep, Mopar, Vauxhall) et des marques portant à Stellantis Group, comme par exemple Stellantis Financial Services S.A., Stellantis Financial Services Belux S.A. , Stellantis Insurance Europe Ltd., Stellantis Life Insurance Europe Ltd, Stellantis Insurance Limited, Stellantis Life Insurance Limited.
Dans certains cas, les communications peuvent inclure des promotions de produits ou de services de Partenaires sélectionnés. Lorsque nous envoyons ce type de communications, nous pouvons agir en tant que Responsable du traitement de données conjoint avec les Partenaires concernés. Des informations et des accords spécifiques seront mis en place avec ces Partenaires avant l'envoi de toute communication à votre intention.

Sur ce point, nous précisons qu'aucune communication ne vous sera envoyée sans votre consentement préalable, que vous pouvez fournir par le biais de cases à cocher spécifiques à cet effet.

d) Détecter les anomalies et améliorer nos services
Nous utilisons les Données que vous fournissez, les Données collectées par le Navigateur, l'Appareil et l'Application, les Données déduites de vos activités et les Informations agrégées afin d'éviter les anomalies dans nos Services. Par exemple, nous pouvons détecter des anomalies lorsque vous ouvrez une section de Notre Site Web et de Notre Application, accédez à un lien, ou lorsqu'un bug est présent dans notre système.

Le traitement est fondé sur notre besoin de garantir les meilleurs Services et sur notre intérêt légitime à éviter toute perturbation du service.

e) Vous exclure des communications promotionnelles non pertinentes
Nous traitons vos données pour vous exclure des communications promotionnelles, dans le cas où ces communications ne correspondent pas à votre profil (par exemple, si vous êtes basé en Italie, nous ne partagerons pas les promotions relatives à la France, etc.)

Ce traitement est fondé sur notre intérêt légitime à fixer et à réduire ou à utiliser efficacement notre budget marketing et sur votre intérêt légitime à ne pas recevoir de communications non pertinentes.

f) Analyser vos préférences et vos comportements afin de personnaliser nos services et nos communications, y compris tout Contenu qui peut vous être utile.
Nous utilisons vos Données, en particulier les Données déduites de vos activités, les Données du véhicule, les Informations sur votre localisation (si elles sont partagées avec nous) et les Données collectées par le Navigateur, l'Appareil et l'Application, pour améliorer nos Services (par exemple, Notre Site Web et l'Application, Nos Événements, les communications promotionnelles) et pour vous montrer des Contenu qui peut vous être utile, également sur les plateformes de médias sociaux ou par le biais de plateformes de Publicité programmatique, uniquement dans la mesure où vous nous avez autorisés à les télécharger sur ces plateformes.

Les Services et/ou communications et/ou Contenu qui peut vous être utile sont basés sur votre comportement, vos intérêts, vos besoins, vos préférences ainsi que votre profil ; ces objectifs peuvent également être atteints sur la base des Données Personnelles collectées par l'utilisation de cookies ou d'autres technologies de traçage afin d'analyser et de prévoir les préférences du client en lui proposant des offres personnalisées.

 
Contenu qui peut vous être utile :
- n'est pas créé en utilisant des Données Sensibles telles que celles qui peuvent être dérivées des informations sur votre localisation ;
- peuvent également être visibles sur des sites web et des applications mobiles autres que les nôtres une fois téléchargées sur des plateformes de Publicité Programmatique, uniquement dans la mesure où vous nous avez autorisés à les télécharger sur ces plateformes.

Ce traitement est fondé sur votre consentement préalable.

Lorsque nous vous ciblons sur des plateformes de médias sociaux ou par le biais de plateformes de Publicité Programmatique, nous pouvons agir en tant que Responsable du traitement conjoint des données avec le fournisseur de plateforme concerné. Des informations et des accords spécifiques seront mis en place avec le fournisseur de plateforme avant l'envoi de toute communication à votre intention.

Si vous ne souhaitez pas de Services ou de Contenu qui peut vous être utile, vous pouvez modifier vos préférences, comme expliqué dans la section " Comment contrôler vos Données et gérer vos choix " ci-dessous.

g) Analyser et améliorer nos services et créer de nouveaux services et fonctionnalités
Nous utilisons vos Données et les Informations Agrégées pour mesurer la performance de nos Services ou pour en créer de nouveaux. Cela peut se faire, par exemple, par l'analyse de vos interactions avec Notre Réseau, Nos événements, notre bulletin d'information et/ou nos communications promotionnelles (si demandé).  

Dans la mesure du possible, nous utilisons des données anonymes ou pseudonymes à ces fins. Ce n'est que dans des cas exceptionnels qu'une référence personnelle peut être possible. Dans ces cas, la règle suivante s'applique : à l'exception de votre consentement à la personnalisation de nos Services, la mesure de l'efficacité de nos Services et la création de nouveaux Services sont fondées sur notre intérêt légitime à créer et maintenir des Services réellement utiles à nos utilisateurs.

h) Partage des données avec des partenaires à leurs propres fins de marketing

Nous communiquons vos coordonnées à des Partenaires tiers sélectionnés à des fins de marketing autonome. Les Partenaires vous contacteront uniquement par des moyens automatisés (par exemple, e-mail, SMS, appel téléphonique enregistreur) et seront tenus de fournir leur notice d'information.

Ce traitement est basé sur votre consentement préalable. Vous pouvez consulter la liste complète ou les catégories de Partenaires avec lesquels nous avons partagé vos données directement à l'adresse suivante : https://privacyportal.stellantis.com.

i) Respecter les obligations légales et fiscales

Nous pouvons utiliser vos Données pour nous conformer aux obligations légales et aux ordres auxquels nous sommes soumis, qui constituent la base juridique de ce traitement de vos Données.

Certaines législations peuvent nous obliger à partager vos Données avec les autorités publiques (par exemple, les avis de rappel). Si ce partage n'est pas requis par la loi dans votre pays, nous pouvons envisager d'envoyer vos Données indépendamment de notre société mère, comme expliqué plus en détail dans la section "Protection de nos intérêts et de vos intérêts" ci-dessous.

j) Envoi de communications institutionnelles et d'entreprise

Dans la mesure où la législation applicable en matière de protection des données le permet, nous partageons vos coordonnées pour envoyer des enquêtes d'entreprise et des communications institutionnelles concernant l'ensemble du groupe Stellantis. Il s'agit de communications non promotionnelles que nous envoyons au nom ou à la place des Constructeurs Automobiles, sur la base de notre intérêt légitime à vous fournir des informations cohérentes.

k) Protection de nos intérêts et de vos intérêts

Dans la mesure permise par la législation applicable en matière de protection des données, nous pourrions avoir besoin d'utiliser vos Données pour détecter, réagir et prévenir les comportements frauduleux et illégaux ou les activités qui pourraient compromettre la sécurité de nos Services et de Notre Site Web et Application. Cela pourrait être le cas lorsque vous utilisez notre Application d'une manière autre que ce qui est autorisé, afin de vérifier ladite collecte indirecte, ou en cas de comportement inapproprié lors de Nos Événements. Ces fins comprennent également les audits et les évaluations de nos opérations commerciales, les contrôles de sécurité, les contrôles financiers, le programme de gestion des dossiers et des informations, et tout autre aspect lié à l'administration de nos activités générales, la comptabilité, la tenue des dossiers et les fonctions juridiques.

5. Comment nous utilisons vos données (méthode de traitement)
Les Données collectées aux fins indiquées ci-dessus sont traitées à la fois manuellement et par le biais de traitements automatisés, à savoir par des programmes ou des algorithmes qui analysent les Données déduites de vos activités, les Informations sur votre localisation et les Données collectées par le Navigateur, le Dispositif et l'Application.

Vos Données peuvent également faire l'objet d'une Combinaison et/ou d'un Croisement, dans la mesure permise par la législation applicable en matière de protection des données. Cela nous permet de comprendre, par exemple, si un même utilisateur utilise nos Services avec la même Adresse IP ou les mêmes Identifiants uniques du Navigateur et de l'Appareil ; ou si les communications promotionnelles ou le Contenu qui peut vous être utile sont strictement liés aux Informations sur votre localisation ou aux Données fournies par vos activités ou aux Données collectées par votre Navigateur, votre Appareil et l'Application. La Combinaison et/ou le Croisement de vos informations aux fins pour lesquelles nous les traitons (par exemple, la personnalisation des Services) peuvent être activés ou désactivés comme expliqué dans la section " Comment contrôler vos Données et gérer vos choix " ci-dessous.

6) Comment nous pouvons divulguer vos données
Nous pouvons divulguer vos Données aux destinataires et/ou catégories de destinataires suivants ("Destinataires") :
- Les personnes autorisées par nous à exercer l'une des activités liées aux données décrites dans le présent document : nos employés et collaborateurs qui ont souscrit une obligation de confidentialité et respectent des règles spécifiques concernant le traitement de vos Données;
- Nos processeurs de données : sujets externes auxquels nous déléguons certaines activités de traitement. Par exemple, les fournisseurs de systèmes de sécurité, les consultants comptables et autres, les fournisseurs d'hébergement de données, la banque, les assurances, etc. Nous avons signé des accords avec chacun de nos Processeurs de données pour garantir que vos Données sont traitées avec des garanties appropriées et uniquement selon nos instructions ;
- Administrateurs du système : nos employés ou ceux des Processeurs de Données auxquels nous avons délégué la gestion de nos systèmes informatiques et qui sont donc en mesure d'accéder, de modifier, de suspendre ou de limiter le traitement de vos Données. Ces sujets ont été sélectionnés, formés de manière adéquate et leurs activités sont suivies par des systèmes qu'ils ne peuvent pas modifier, comme le prévoient les dispositions de notre Autorité de contrôle compétente ;
- Notre Réseau et constructeurs automobiles concernés : Notre Réseau dans le cas où vous avez demandé un service qu'ils effectuent (par exemple, une demande d'essai routier près de chez vous) ou si vous avez demandé leur assistance ou celle fournie par le constructeur automobile ;
- Nos Partenaires sélectionnés: lorsque vous avez consenti à ce que vos Données personnelles leur soient communiquées à leurs propres fins de marketing et/ou profilage et qui agissent en tant que Responsable du traitement de données
- Les forces de l'ordre ou toute autre autorité dont les dispositions nous lient : c'est le cas lorsque nous devons nous conformer à une ordonnance judiciaire ou à une loi ou nous défendre dans le cadre d'une procédure judiciaire.

7. Où se trouvent vos données
Nous sommes une entreprise mondiale et nos Services sont disponibles dans plusieurs juridictions à travers le monde. Cela signifie que vos Données peuvent être stockées, consultées, utilisées, traitées et divulguées en dehors de votre juridiction, y compris au sein de l'Union européenne, des États-Unis d'Amérique ou de tout autre pays où nos Processeurs de données et sous-traitants secondaires sont situés, ou dans lequel leurs serveurs ou infrastructures de cloud computing peuvent être hébergés. Nous prenons des mesures pour nous assurer que le traitement de vos Données par nos Destinataires est conforme aux lois applicables en matière de protection des données, y compris la législation de l'UE à laquelle nous sommes soumis. Lorsque la législation européenne sur la protection des données l'exige, les transferts de vos Données à des Destinataires situés en dehors de l'UE seront soumis à des garanties adéquates (telles que les clauses contractuelles types de l'UE pertinentes pour les transferts de données entre les pays de l'UE et les pays tiers), et/ou à d'autres bases juridiques conformément à la législation européenne. Pour plus d'informations sur les garanties que nous mettons en œuvre pour protéger les Données transférées vers des pays tiers en dehors de l'UE, veuillez nous écrire à l'adresse suivante: dataprotectionofficer@stellantis.com.

8. Combien de temps nous conservons vos données
Les données traitées aux fins indiquées ci-dessus seront conservées pendant la période jugée strictement nécessaire pour atteindre ces objectifs. Toutefois, les Données pourraient être conservées pendant une période plus longue en cas de réclamations potentielles et/ou réelles et de responsabilités qui en découlent et/ou en cas d'autre exigence légale obligatoire de conservation et/ou d'obligations de stockage.
• Les données du client traitées à des fins de marketing et de profilage seront conservées par les responsables du traitement à partir du moment où le client donne son consentement jusqu'au moment où il le retire. Une fois le consentement retiré, les données ne seront plus traitées à des fins de marketing et de profilage, bien qu'elles puissent encore être conservées par les responsables du traitement pour gérer d'éventuelles réclamations et/ou poursuites judiciaires. La conservation des données en cas de marketing et de profilage est conforme à la législation locale et aux décisions de l'autorité de protection des données.
• Le traitement des Données du Client pour se conformer aux obligations légales sera conservé pendant la période prévue par les lois et règlements.
• Le traitement des données du client pour améliorer le produit et les services, dans pourrait être conservé pour la période jugée strictement nécessaire pour atteindre ces objectifs et pas au-delà de trois ans.
Une fois que la période/le critère de conservation pertinent a expiré, vos Données sont effacées conformément à notre politique de conservation. Vous pouvez nous demander de plus amples informations sur nos critères et notre politique de conservation des données en nous écrivant à l'adresse suivante : dataprotectionofficer@stellantis.com.

9. Comment contrôler vos données et gérer vos choix

À tout moment, vous pouvez demander à :

- Accéder à vos Données (droit d'accès) : en fonction de votre utilisation de nos Services, nous vous fournirons les Données dont nous disposons à votre sujet, telles que votre nom, votre âge, votre adresse IP, vos Identifiants uniques, vos e-mails et les préférences exprimées, ainsi que la Politique de confidentialité que vous avez reçue lorsque vous les avez fournies, et la source des Données (si, par exemple, elles nous ont été fournies par l'un de nos Partenaires) ;

- Exercer votre droit à la portabilité de vos Données Personnelles (droit à la portabilité des données) : en fonction de votre utilisation de nos Services, nous vous fournirons un fichier interopérable contenant les Données dont nous disposons sur vous.

- Corriger vos données (droit de rectification) : par exemple, vous pouvez nous demander de modifier votre adresse électronique ou votre numéro de téléphone s'ils sont incorrects ;

- Limiter le traitement de vos Données (droit à la restriction du traitement) : par exemple, lorsque vous pensez que le traitement de vos Données est illégal ou que le traitement fondé sur notre intérêt légitime n'est pas approprié ;

- Supprimer vos Données (droit à l'effacement) : par exemple, lorsque vous ne souhaitez pas utiliser nos Services et que vous ne voulez pas que nous conservions vos Données plus longtemps ;

- S'opposer aux activités de traitement (droit d'opposition) ;
- Retirer vos consentements (droit de retrait).
Vous pouvez exercer l'un des droits susmentionnés, exprimer vos préoccupations ou déposer une plainte concernant notre utilisation de vos données directement à l'adresse suivante : https://privacyportal.stellantis.com.

À tout moment, vous pouvez également :
- contacter notre délégué à la protection des données (DPD), ici dataprotectionofficer@stellantis.com.
- contacter l'autorité de surveillance compétente, vous trouverez ici la liste de toutes les autorités de surveillance par pays https://edpb.europa.eu/about-edpb/board/members_fr.

10. Comment nous protégeons vos données
Nous prenons des précautions raisonnables d'un point de vue physique, technologique et organisationnel pour prévenir la perte, l'utilisation abusive ou la modification des Données sous notre contrôle. Par exemple :
- Nous veillons à ce que vos Données soient uniquement consultées et utilisées par, transférées ou divulguées à des Destinataires qui doivent avoir accès à ces Données.
- Nous limitons également la quantité de Données accessibles, transférées ou divulguées aux Destinataires à ce qui est nécessaire pour remplir les objectifs ou les tâches spécifiques effectuées par le Destinataire.
- Les ordinateurs et les serveurs où sont stockées vos Données sont conservés dans un environnement sécurisé, sont contrôlés par mot de passe avec un accès limité, et sont équipés de pare-feu et de logiciels anti-virus conformes aux normes industrielles.
- Les copies papier de tout document contenant vos données (le cas échéant) sont également conservées dans un environnement sécurisé.
- Nous détruisons les copies papier des documents contenant vos données qui ne sont plus nécessaires.
- Lors de la destruction des données enregistrées et stockées sous forme de fichiers électroniques qui ne sont plus nécessaires, nous nous assurons qu'une méthode technique (par exemple, un format de bas niveau) garantit que les enregistrements ne peuvent pas être reproduits.
- Les ordinateurs portables, clés USB, téléphones mobiles et autres appareils électroniques sans fil utilisés par nos employés qui ont accès à vos Données sont protégés. Nous encourageons les employés à ne pas stocker vos Données sur ces appareils, sauf s'il est raisonnablement nécessaire qu'ils le fassent pour accomplir une tâche spécifique telle que décrite dans la présente Politique de confidentialité.
- Nous formons nos employés pour qu'ils se conforment à la présente politique de confidentialité et menons des activités de contrôle pour garantir une conformité permanente et déterminer l'efficacité de nos pratiques de gestion de la confidentialité.
- Tout Processeur de données auquel nous faisons appel est contractuellement tenu de conserver et de protéger vos données à l'aide de mesures substantiellement similaires à celles énoncées dans la présente politique de confidentialité ou exigées par la législation applicable en matière de protection des données.
Dans le cas où la législation applicable l'exige, si une violation de la sécurité entraînant la destruction, la perte, l'altération, la divulgation non autorisée ou l'accès accidentel ou illégal à des Données transmises, stockées ou traitées d'une autre manière, vous sera notifiée ainsi qu'à l'autorité compétente en matière de protection des données, comme requis (par exemple, à moins que les Données ne soient inintelligibles pour toute personne ou que la violation ne soit pas susceptible d'entraîner un risque pour vos droits et libertés et ceux d'autrui).

11. Ce que la présente politique de confidentialité ne couvre pas

La présente politique de confidentialité explique et couvre le traitement que nous effectuons en tant que Responsable du traitement de données sur notre site web et notre application.

La présente politique de confidentialité ne couvre pas les traitements effectués par des sujets autres que nous.

Dans ces cas, nous ne sommes pas responsables du traitement de vos données qui n'est pas couvert par la présente politique de confidentialité.

12. Utilisation des données à d'autres fins
Si nous devions traiter vos données différemment ou à des fins autres que celles indiquées dans le présent document, vous recevrez une notification spécifique avant le début de ce traitement.

13. Modifications de la politique de confidentialité
Nous nous réservons le droit d'adapter et/ou de modifier cette politique de confidentialité à tout moment. Nous vous informerons de ces adaptations/modifications substantielles.

14. Licence
Les icônes illustrées dans la présente politique sont les "icônes de protection des données" du Centre européen sur la vie privée et la cybersécurité (ECPC) de l'Université de Maastricht (CC BY 4.0).

15. Définitions

Adresse IP : est un numéro unique utilisé par votre Navigateur, votre Appareil et l'Application afin de se connecter à internet. Le fournisseur d'accès à internet fournit ce numéro permettant l'identification du fournisseur et/ou de la zone approximative où vous vous trouvez. Sans ces données, vous ne pouvez pas vous connecter à Internet et utiliser nos Services ou utiliser le Contenu qui peut vous être utile.

Appareil : désigne l'appareil électronique (par exemple, l'iPhone) par lequel vous visitez Notre Site Web et notre application et/ou les sites Web et les applications de nos partenaires.  

Application : désigne cette application le cas échéant.

Autres technologies de suivi : balises pixel (traceurs utilisés avec les cookies et intégrés dans les images des pages web ou de l'application pour suivre certaines activités, comme la visualisation de contenus qui peuvent vous être utiles, ou pour voir si un e-mail a été lu) ou identifiants uniques intégrés dans les liens vers des communications commerciales qui nous envoient des informations lorsqu'on clique dessus.

Capteurs de l'appareil : selon votre appareil, il s'agit de capteurs tels que des accéléromètres, des gyroscopes, Bluetooth, Wi-Fi et GPS qui, d'une manière ou d'une autre, partagent les informations qu'ils recueillent par l'intermédiaire de l'appareil et donc de l'application. S'ils sont activés par les paramètres de l'Appareil, ils nous permettent d'obtenir des informations sur votre localisation.

Collecte indirecte : c'est l'un des services que nous proposons sur les sites Internet et l'application de nos Partenaires. Dans ce cas, c'est le Partenaire qui nous assure avoir reçu votre consentement ou avoir une autre base légale qui légitime la communication/le partage de vos Données Personnelles. Sur ce point, nous précisons que, avant d'être utilisés, nous vérifions comment les Partenaires collectent et nous transfèrent les données afin de respecter vos préférences.

Combinaison et/ou Croisement : il s'agit de l'ensemble des opérations entièrement automatisées et non automatisées que nous combinons avec les Informations sur votre localisation, les Données déduites de votre activité, les Données collectées par le Navigateur, l'Appareil et l'Application, les Données que vous fournissez et celles collectées par les Sites Internet et l'Application de Nos Partenaires utilisés pour fournir les Services, analyser et améliorer nos Services et créer de nouveaux services et fonctionnalités, ainsi que pour proposer des Contenus qui peuvent vous être utiles. Nous pouvons également combiner et/ou croiser des informations provenant de différentes sources, telles que les informations collectées sur Notre Site Web et Application, les Sites Internet et Applications de nos Partenaires et/ou les Données collectées auprès de sources publiques ou accessibles au public.

Contenu qui peut vous être utile : par exemple, si vous recherchez le modèle " Jeep ", nous pouvons afficher d'autres contenus liés à ce modèle sur Notre Site Web et Application ou par le biais de la Publicité programmatique. La personnalisation du contenu peut se faire par la combinaison et/ou le croisement de Données.

Cookie : désigne un petit texte envoyé à votre navigateur par nos sites ou nos partenaires ou détaillants. Il permet au site de stocker des informations telles que le fait que vous avez visité le site, votre langue et d'autres informations. Les cookies sont utilisés à différentes fins, par exemple pour enregistrer vos préférences concernant l'utilisation des cookies (cookies techniques), analyser et améliorer nos Services et créer de nouveaux services et fonctionnalités ou personnaliser nos Services, y compris le Contenu qui peut vous être utile. Les informations transmises par les Cookies font l'objet d'une Combinaison et/ou d'un Croisement avec l'une des Autres Technologies de Traçage le cas échéant.

Données du véhicule : toutes les données techniques, de diagnostic et du monde réel qu'il est possible de collecter par l'intermédiaire de l'appareil installé sur le véhicule (par exemple, localisation, vitesse et distances, temps de fonctionnement et d'arrêt du moteur ; si le câble de la batterie est coupé, diagnostic de la batterie, mouvements avec la clé retirée, collision présumée, ainsi que les données de diagnostic telles que, mais sans s'y limiter, les niveaux d'huile et de carburant, la pression des pneus et/ou la consommation d'énergie, l'état du moteur).

Données personnelles : désigne toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable, que ce soit directement ou indirectement, ainsi que toute information liée ou pouvant raisonnablement être liée à un individu ou un ménage particulier. Par exemple, une adresse électronique (si elle se réfère à un ou plusieurs aspects d'une personne), les adresses IP et les identifiants uniques sont considérés comme des données personnelles. Pour votre commodité, nous désignerons collectivement toutes les Données personnelles mentionnées également par le terme " Données ".

Données sensibles : désigne les Données personnelles qui révèlent l'origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques, l'appartenance syndicale et le traitement des données génétiques, des données biométriques visant à identifier de manière unique une personne physique, des données concernant la santé ou des données concernant la vie sexuelle ou l'orientation sexuelle d'une personne physique.

Fabricant de véhicules : désigne, au singulier ou collectivement, les entités suivantes agissant en tant que fabricant de véhicules : Stellantis Europe S.p.A., Corso Agnelli 200, 10135 - Turin, Italie ; PSA Automobiles S.A. (Stellantis Auto S.A.S.), 2-10 Boulevard de l'Europe, F-78300 Poissy, France ; Opel Automobile GmbH, Bahnhofsplatz, D-65423 Rüsselsheim am Main, Allemagne.

Identifiants uniques : désignent les informations qui peuvent vous identifier de manière unique par le biais de votre Navigateur, de votre Appareil et/ou de l'Application. Sur le Navigateur, votre Adresse IP et les Cookies sont considérés comme des Identifiants uniques. Sur l'Appareil, les identifiants publicitaires fournis par les fabricants, tels que l'IDFA d'Apple et l'AAIG d'Android, que nous utilisons pour analyser et améliorer nos Services et créer de nouveaux services et fonctionnalités, y compris le Contenu qui peut vous être utile, sont considérés comme des Identifiants uniques. Veuillez noter qu'à ces fins et conformément aux avis des autorités de surveillance européennes, nous n'utilisons pas d'autres identifiants uniques tels que les adresses MAC et les IMEI car vous ne pouvez pas les réinitialiser. Pour l'application, les identifiants uniques sont considérés comme étant le code qui identifie l'application que vous avez installée.

Informations agrégées : désigne les informations statistiques vous concernant qui ne contiennent pas vos Données personnelles. Nous utilisons ces informations pour analyser et améliorer nos Services et créer de nouveaux services et fonctionnalités et pour créer des rapports statistiques pour nos Partenaires et Notre réseau. Par exemple, nous pouvons recueillir des informations sur votre localisation ou sur le contenu que vous avez consulté et qui pourrait vous être utile. Nous tenons à préciser que nous ne partageons pas vos Données dans ces rapports.

Navigateur : désigne les programmes utilisés pour accéder à l'internet (par exemple Safari, Chrome, Firefox, etc.).

Nos événements : il s'agit d'événements/showrooms organisés par Stellantis Europe, notre réseau, ou en collaboration avec d'autres marques avec lesquelles Stellantis Europe a signé des accords de partenariat.

Notre réseau : ce sont les détaillants avec lesquels Stellantis Europe a signé des accords commerciaux pour la vente de ses véhicules et de ses flottes, et qui fournissent des services d'assistance.

Notre Site Web : comprend ce site web et nos pages de réseaux sociaux où cette politique de confidentialité est présente.

Partenaires : désigne les entités tierces qui peuvent nous communiquer vos Données personnelles uniquement après nous avoir assuré contractuellement qu'elles ont obtenu votre consentement ou qu'elles disposent d'une autre base juridique légitimant leur communication/partage de ces données avec nous (par exemple, si vous demandez à l'un de nos Partenaires de réserver un essai routier, lors d'un achat et lorsque vous demandez à recevoir des communications commerciales). Cette définition inclut également les Partenaires sélectionnés avec lesquels nous pouvons partager vos Données. Les Partenaires peuvent appartenir aux secteurs de produits suivants : industrie manufacturière, commerce de gros et de détail, services financiers, bancaires, de transport et d'entreposage, services d'information et de communication, activités professionnelles, scientifiques et techniques, agences de voyage, services de soutien aux entreprises, activités artistiques, sportives, de divertissement et d'amusement, activités des organisations d'adhérents, services des centres de bien-être physique, fournisseurs d'électricité et de gaz, sociétés de location, d'e-mobilité et d'assurance.

Processeur de données : désigne une entité que nous engageons pour traiter vos données personnelles uniquement pour le compte de Stellantis Europe S.p.A. et conformément aux instructions écrites de cette dernière.

Publicité programmatique : il s'agit de plateformes qui partagent les informations qu'elles recueillent à votre sujet, telles que votre adresse IP et les données collectées par les Cookies et autres technologies de suivi, avec des entités qui ont intérêt à vous montrer des Contenus qui peuvent vous être utiles. Dans notre cas, si vous visualisez le modèle " Jeep " sur Notre Site Web et Application, nous demanderons aux participants à la publicité programmatique de nous accorder un espace publicitaire sur l'un des sites Web que vous visitez afin d'afficher un Contenu qui peut vous être utile. Sur ce point, nous tenons à rappeler que la communication de vos Données aux participants à la Publicité Programmée est basée sur votre consentement préalable et spécifique fourni sur la bannière lors de la première visite de Notre Site Web et Application.

Responsable du traitement de données : désigne la personne morale, l'autorité publique, le service ou toute autre entité qui, individuellement ou conjointement, détermine les finalités et les moyens du traitement de vos Données Personnelles. Cette définition fait généralement référence à Stellantis Europe S.p.A.. Dans d'autres cas, elle est précédée du mot " indépendant " (par exemple, " Responsable du traitement de données indépendant ") pour indiquer que vos Données personnelles sont traitées par un sujet autre que Stellantis Europe S.p.A.

Services : collectivement, il s'agit de tous les services disponibles sur Notre Site Web et notre application, tels que " configurer et commander ", " trouver Notre Réseau ", " acheter ou louer ", les réservations d'essais, la lettre d'information institutionnelle, le service clientèle et nos événements.

Véhicule : désigne un véhicule de l'une des marques du Stellantis Group.